MAPSANTE
Présentation de la marque MAPSANTE
Déposée le 26 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEGEDIM SECTEUR 1 – CS1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAPSANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MAPSANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAPSANTE arrivera à expiration en date du 26 janvier 2025.
CEGEDIM SECTEUR 1 – CS1 a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461941 - Publication au BOPI 2007-10-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Inscription le 3 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618325 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-03
Inscription le 16 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633376 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-16
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2015 n°2575708 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-01-14
Inscription le 22 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770907 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-22